Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

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1. Éditeur du site

Rugby Fauteuil Club Toulon Provence Méditerranée (RFCTPM)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : Maison du Rugby, Pôle sportif Claude Mesangroas, 579 avenue Jean Moulin, 83220 Le Pradet
SIRET : 808 868 137 00015
N° RNA : W832012997
Affiliations : Fédération Française Handisport (FFH) et Fédération Française de Rugby à XIII (FFR XIII)
Téléphone : 06 21 25 38 65
E-mail : contact@rfctpm.com

2. Directeur de la publication

Monsieur Djamel BOUMAZA, en qualité de Président de l’association.
Contact : contact@rfctpm.com

3. Conception et développement

Site conçu et développé par "hrhey" pour le RFCTPM.

4. Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logos, identité graphique, éléments de mise en page) est la propriété exclusive du RFCTPM ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du RFCTPM, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos et marques des partenaires, fédérations et collectivités sont la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord.

Crédits
Photographies :© RFCTPM
Typographies : Fira Sans (SIL Open Font License)

6. Droit à l’image

Les personnes photographiées ou filmées sur ce site ont donné leur accord pour la diffusion de leur image. Toute personne souhaitant le retrait d’une image la concernant peut en faire la demande à contact@rfctpm.com ; le retrait sera effectué dans les meilleurs délais.

7. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés » :

Responsable du traitement : RFCTPM, représenté par son Président.

Données collectées : les données transmises volontairement via les formulaires du site (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, entreprise, message).

Finalités : répondre aux demandes de contact, gérer les demandes de partenariat et de mécénat, informer sur les activités et événements du club.

Base légale : le consentement de l’utilisateur et l’intérêt légitime de l’association à répondre aux sollicitations.

Destinataires : les données sont réservées aux membres du bureau et au personnel habilité du RFCTPM. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni louées à des tiers.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.

Hébergement des données : les données sont hébergées en France par OVH SAS.

Vos droits : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@rfctpm.com ou par courrier à l’adresse du siège social, en joignant un justificatif d’identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

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10. Responsabilité

Le RFCTPM s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une indisponibilité temporaire liée à des opérations de maintenance ou à des incidents techniques.

11. Dons et mécénat

Le RFCTPM est une association d’intérêt général. Les dons effectués à son profit peuvent ouvrir droit à une réduction d’impôt dans les conditions prévues aux articles 200 et 238 bis du Code général des impôts.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Toulon.